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Entreprendre CCI du Lot n°151
Sous-traitance aux Etablissements pour handicapes
panorama des acteurs et enjeux
Panorama des acteurs et des enjeux
Un calcul très simple permet de mesurer l'enjeu de la loi qui va entrer en vigueur le 1er janvier 2010 : toutes les entreprises de plus de 20 salariés doivent employer 6 % de travailleurs handicapés mais, à partir de cette date, la contribution Agefiph passera de 400 fois à 1 500 fois le SMIC horaire.

Concrètement, une entreprise dont l'effectif est de 50 personnes et qui n'aurait qu'un salarié; handicapé au lieu de trois devra verser une « pénalité » de 26 000 euros !

Conscient que toutes les entreprises n'étaient pas structurées pour accueillir et encadrer des handicapés, le législateur aétabli que cette contribution serait allégée jusqu' à50 % par le
volume de sous-traitance confié à des entreprises adaptées ou à des ESAT (Etablissement et Services d'Aide par le Travail), la nouvelle appellation des CAT (c'est- à -dire Centre d'Aide par le Travail).
Cet article présente un panorama des prestations que peuvent fournir les cinq ESAT du Lot et apporte des précisions sur leur modèleéconomique, complexe et généralement méconnu.

A noter :
A partir du 1er janvier 2010, toute entreprise de plus de 20 salariés qui n’emploiera pas 6 % de personnes handicapées devra verser à l’Agefiph une pénalité correspondant à 1 200 fois le SMIC horaire, soit environ 13 000 euros par salarié handicapé manquant.

DOMAINE DE BOISSOR À Luzech
De concurrent à partenaire

Fondé voilà 45 ans, le Domaine de Boissor a successivement créé 9 ateliers, depuis une imprimerie jusqu’à une pépinière d’agrumes, et emploie 300 personnes, dont 158 handicapés. Pour trouver sa place dans l’économie locale, l’ESAT se positionne de plus en plus comme un sous-traitant et un partenaire des entreprises lotoises. L’évolution de la réglementation va certainement conforter cette tendance.

L'histoire du Domaine de Boissor a débuté voilà 45 ans, en 1964, et permet de rappeler les nombreux obstacles qu'ont dû franchir lesétablissements qui accueillent des handicapés mentaux pour faire leur place dans le tissuéconomique.

Chronologiquement, on peut identifier 4 grandes étapes dans ce parcours semé d'embûches : la création, le passage au statut d'entreprise, l'intégration dans le tissu économique local (qui considérait souvent cesétablissements comme des concurrents déloyaux) et, enfin, la montée en puissance de nouveaux processus de soustraitance.

Il aura fallu plus de quatre décennies pour arriver à cetéquilibre. Ces années d'efforts méritent que l'on reprenne l'histoire depuis le commencement. Au début des années 60, il devient évident que la cellule familiale française a trop évolué pour pouvoir gérer seule les enfants handicapés, y compris dans les zones rurales.

Les Mutualités Sociales Agricoles sont aux premières loges pour observer cette mutation et, dans le Lot, un homme, André Jallet, le Directeur de cet organisme, fait le pari d'anticiper des bouleversements plus importants en créant 2 structures, à Luzech puis à Rocamadour (dont il a été maire de 1971 à 2001).

D'emblée, l'idée de réunir plusieurs dizaines de handicapés mentaux sur des sites spécialisés se heurte à la réticence des riverains « particuliers ou professionnels » qui craignent que la création de tels centres soit porteuse de nouveaux dangers.

Nous sommes alors en 1964 et les mentalités n'évoluent pas au même rythme que la société. Donc, si la MSA a bien acheté une propriété de 20 hectares à Luzech à cette date, elle doit attendre 3 ans « le temps de lever les principales oppositions » avant de créer un centre médico-social. Dans un premier temps, la vocation du Domaine de Boissor se limite à l'éducation des jeunes handicapés, âgés de 6 à 20 ans : on parle d'institut médico-éducatif (IME).

La pépinière d’agrumes de BoissorLa pépinière d’agrumes de Boissor

Dès les années 70, il paraît indispensable d'aller plus loin et de trouver une solution professionnelle pour les jeunes adultes. On entre alors dans la deuxième phase : le Conseil d'Administration de l'Association Mutualiste Agricole de Boissor décide en 1972 de créer une imprimerie et de passer au statut de Centre d'Aide par le Travail (CAT).

Au fil des années, 8 autres ateliers sont créés sur le domaine : une production d'agrumes, l'entretien des parcs et jardins, une pâtisserie, une caisserie, une blanchisserie, une entité de maçonnerie, une autre de conditionnement et une autre de métallerie.

Sans surprise, les entreprises locales s'inquiètent de ce développement et soupçonnent le domaine de bénéficier d'une condition privilégiée, échappant aux règles du marché.

De « concurrent à partenaire »

Dans la 3e phase de son développement, le Domaine de Boissor devait justement démontrer qu'il n'avait pas pour vocation de « casser les prix » et de se comporter en concurrent déloyal. Il s'agissait d'ailleurs d'une évolution nationale qui a conduit en 2005 à l'abandon de l'appellation « CAT », remplacée par « ESAT » (Etablissement et Services d'Aide par le Travail).

Dans ce contexte, les centres devaient notamment tisser des liens avec les entreprises locales et leur expliquer un modèle économique complexe. De fait, le premier objectif d'un ESAT n'est pas de faire croître sans cesse son activité marchande, mais d'accueillir des handicapés et leur permettre de s'épanouir grâce au travail. Si l'ESAT ne refuse pas la modernité (l'imprimerie Boissor a bénéficié d'un accompagnement de la CCI et a obtenu cette année la marque Imprim'vert), il fait en sorte de préserver les postes de travail qui sont ailleurs supprimés au profit de chaînes automatisées.

« Le but est de garantir une activité adaptée aux différents handicaps, pas de réduire les coûts de production, explique Christophe Caudrillier, Directeur du Domaine de Boissor. Nous devons constamment trouver le juste équilibre entre les impératifs économiques et les besoins des personnes. » Peu à peu, les 9 ateliers de l'ESAT se

sont ainsi positionnés comme des partenaires ou des sous-traitants de la distribution et de l'industrie plutôt que comme des concurrents directs. Ainsi, par exemple, les imprimeurs du Lot sous-traitent régulièrement des travaux à l'ESAT de Boissor, et réciproquement. En moyenne, la productivité d'un travailleur handicapé représente 30 % de celle d'un travailleur « normal ». Au final, le véritable impératif des ESAT est d'arriver à l'équilibre financier en pratiquant les prix du marché. Pour cela, il reçoit de l'Etat un complément de rémunération, qui permet aux travailleurs du centre de percevoir l'équivalent du SMIC. Ce qui concerne l'accueil, l'encadrement et le suivi des handicapés relève de budgets séparés : la DDASS pour les mineurs et le Conseil Général pour les adultes. Une évolution majeure du cadre réglementaire pourrait modifier les données du problème dans les mois qui viennent : en effet, toute entreprise d'au moins 20 salariés est tenue d'employer 6 % de personnes handicapées dans son effectif. La nouveauté vient du fait que la contribution Agefiph va être considérablement augmentée au 1er janvier 2010, passant de 400 à 1 200 fois le smic horaire par personne handicapée manquante (soit près de 13 000 euros). L'un des moyens pour réduire la pénalité est de travailler avec des Entreprises Adaptées ou des ESAT. En effet, tout contrat d'achat ou de service passé avec un ESAT diminue le montant de la contribution.
Un employeur indispensable

Au terme de ce cheminement, l'ESAT de Boissor emploie 158 handicapés, dont 40 sont externes. Il doit aussi accompagner, 24 heures sur 24, 118 résidants et 20 jeunes handicapés de moins de 20 ans accueillis en IME. Pour ce faire, le domaine s'appuie sur une équipe de 142 salariés (128 ETP), dont la présence est logiquement devenue indispensable pour la zone économique de Luzech.

Pour faciliter l'accès à l'autonomie pour les handicapés, le domaine s'est par ailleurs doté d'un service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS), pour les 40 externes de l'ESAT qui sont locataires dans les environs de Luzech et vivent seuls ou en couple. Comme tous les autres établissements pour handica-pés en France, le Domaine de Boissor doit aujourd'hui se préparer à de nouvelles

orientations. Le principal défi des années à venir consiste à pallier au défaut de structures pour les handicapés à la retraite. Le problème a d'autant moins été anticipé que l'espérance de vie des handicapés mentaux était largement inférieure à celle de l'ensemble de la population jusque dans les années 80.

Aujourd'hui, une part importante des travailleurs des ESAT approchent de l'âge de la retraite et les établissements se trouvent confrontés à une réelle problématique, sachant qu'un accueil en famille est difficilement envisageable.

A Luzech comme partout, l'urgence est de poursuivre la réflexion en direction de la création de structures d'accueil pour les personnes handicapées vieillissantes.

Laurent, qui intervient désormais sur une machine à massicoter.
Laurent, qui intervient désormais sur une machine à massicoter.

L'ESAT de Boissor en bref

  • 158 travailleurs handicapés
  • 142 salariés (128 équivalents temps plein)
  • Superficie : 20 hectares
  • Adresse : Domaine de Boissor - 46140 Luzech
  • Téléphone : 05 65 30 77 00
  • Mail : boissor@amab.fr
LE PECH DE GOURBIERE A ROCAMADOUR
Blanchisserie ISO 9001 et Rocamadour AOC

Créé en 1975, l'ESAT du Pech de Gourbière est devenu l'une des plus importantes blanchisseries industrielles du Lot, un producteur de Rocamadour AOC reconnu et un spécialiste de la reconstruction des murs en pierres sèches.

A l'instar du Domaine de Boissor à Luzech, le centre du Pech de Gourbière, à Rocamadour, a été créé à l'initiative de la Mutuelle Sociale Agricole (MSA) du Lot et a véritablement ouvert ses portes en 1975.

L'implantation d'un établissement pour handicapés mentaux dans un environnement à la fois rural et très touristique ne semblait possible que si deux engagements étaient tenus : ne pas entrer en concurrence avec les activités économiques existantes et respecter au mieux le site. Depuis près de 35 ans, cette double exigence a conduit l'ESAT de Rocamadour à se forger une image de protecteur de l'environnement, bien avant que l'expression devienne hyper-médiatisée.

Les premières activités ont ainsi été la blanchisserie industrielle, l'entretien des espaces verts et la reconstruction de murs en pierres sèches, services

Producteur de Rocamadour AOC « La Borie d’Imbert »,l’ESAT a voulu devenir la vitrine de l’appelleation.

L’ESAT du Pech de Gourbière est l’une des principales blanchisseries industrielles du Lot, avec plus de 330 tonnes de linge par an.

auxquels s'est ajouté une prestation plus institutionnelle de préparation de repas pour les cantines scolaires et les centres aérés. Parmi les clients de la blanchisserie, on trouve notamment la fromagerie Verdier, 1er producteur de fromages de Rocamadour AOC avec près de 20 millions d'unités par an. Une référence particulièrement flatteuse, puisque l'ESAT est lui-même devenu un des grands noms de l'appellation, avec lamarque « La Borie d'Imbert ».

Peut-on être à la fois concurrent et prestataire ?

« Quelle que soit l'activité, nos prix sont alignés sur ceux du marché, répond Georges Bessas.

Dans le cas précis du Rocamadour, nous avons fait partie de ceux qui ont porté l'AOC et nous avons gagné une véritable crédibilité vis-à-vis du monde agricole.

Au-delà des 75 personnes handicapées qui travaillent à l'ESAT, nous avons 54 salariés et participons à la vie commerciale du canton.

Enfin, la nouvelle réglementation fait que nous permettons à ceux qui font appel à nous de réduire leur contribution à l'Agefiph ».

De ces différentes prestations, c'est la blanchisserie industrielle qui a enregistré le développement le plus remarquable, au point que l'unité du Pech de Gourbière est devenue l'une des plus importantes blanchisseries du Lot, avec un volume annuel de 330 tonnes de linge. « Nous avons passé le cap des 100 clients sur une zone de chalandise qui dessine un triangle entre Figeac, Gourdon et Brive, explique Georges Bessas, Directeur-adjoint de l'établissement.

Nos clients sont des hôtels, des maisons de retraite ou des entreprises, et la qualité de notre travail est validée par une certification ISO 9001 ».

Pour les responsables de l'ESAT, l'obtention de cette certification était un beau défi, dans la mesure où la norme n'est pas « assouplie » pour s'adapter à ce type d'établissements. « Les audits sont les mêmes pour tout le monde, quand bien même le travail est effectué par des handicapés », précise Georges Bessas.


Georges Bessas, Directeur-adjoint de l’établissement

L'ESAT Pech de Gourbière en bref

  • 75 travailleurs handicapés (20 à la blanchisserie, 20 à la chèvrerie et 35 pour les autres activités)
  • 54 salariés
  • Adresse : Pech de Gourbière - 46500 Rocamadour
  • Téléphone : 05 65 33 62 74
  • Mail : lepechdegourbiere@orange.fr
L'ABEILLE À Figeac
Leader de la restauration collective

Alors qu'il s'apprête à fêter son vingtième anniversaire, l'ESAT de l'Abeille a passé le cap des 150 000 repas préparés par an et inaugure un atelier de blanchisserie.

L'ESAT de l'Abeille a été créé en 1990 avec pour vocation unique de préparer des repas et de proposer un espace de restauration collectif, pour les collectivités, entreprises et organismes du bassin de Figeac.

Implanté sur la zone d'activité de l'Aiguille, tout à côté de Figeac Aéro, cet ESAT fait aujourd'hui appel à 33 travailleurs handicapés. 5 d'entre eux sont employés au sein de l'antenne créée à Limogne-en-Quercy, qui prépare les repas des personnes du 3e âge pour le compte de l'EHPAD.

L'établissement fournit en moyenne plus de 400 repas par jour, soit environ 150 000 durant une année calendaire. Son activité est fondée sur 2 services distincts : d'une part, une cantine interentreprises installée sur la zone d'activité de l'Aiguille (130 couverts par jour en moyenne, avec des pointes à plus de 180) ; d'autre part, des plateaux repas livrés à des cantines scolaires, des entreprises du Figeacois situées en dehors de la Z.A. de l'Aiguille ou des personnes âgées.

Yves Labadie, Responsable de l’atelier restauration, et François Kurtz, Directeur de l’ESAT de l’Abeille.

« Ce mois d'octobre 2009 est une date importante pour l'ESAT, précise son Directeur, François Kurtz. Nous inaugurons en effet l'agrandissement de notre espace de restauration de la Z.A. de l'Aiguille, ce qui nous permettra d'accueillir jusqu'à 250 personnes. Nous ouvrons par ailleurs un nouvel atelier, une blanchisserie, avec environ 5 travailleurs handicapés pour commencer. » Cette diversification ne répond pas à une nécessité économique, mais à un objectif d'équilibre pour les travailleurs handicapés.

Une croissance « raisonnée »

Evidemment, dire que l'ESAT de l'Abeille ne cherche pas de nouveaux clients serait exagéré, mais la logique marchande est ici battue en brèche par l'impératif du bien-être des travailleurs handicapés. « Nous refusons de sur-promettre aux entreprises et aux collectivités au risque de mettre en péril l'épanouissement des travailleurs handicapés », ajoute François Kurtz. En d'autres termes, les activités sont tout d'abord au service des salariés.

« Ce n'est pas une démarche « anti-économique », à la condition de ne pas entrer en concurrence directe avec le tissu économique existant, mais plutôt de proposer des prestations complémentaires », poursuit le Directeur de l'ESAT. L'établissement est géré par l'Association des Parents d'Enfants Adultes Inadaptés (APEAI) de Figeac, qui est également à l'origine de la création du foyer des Cèdres, lequel héberge 42 adultes handicapés, mais pour lesquels le travail en ESAT n'est pas adapté, et d'un Service d'Aide à la Vie Autonome. Au final, ces différentes structures emploient 72 salariés pour encadrer les personnes handicapées, soit une soixantaine d'équivalents temps-plein.

L'ESAT de l'Abeille en bref

  • 33 travailleurs handicapés à Figeac et à Limogne-en-Quercy
  • 150 000 repas préparés chaque année
  • Ouverture d'une blanchisserie en octobre 2009
  • Adresse : 6 bis, rue de Londieu BP 106 - 46 100 Figeac
  • Téléphone : 05 65 34 15 98
  • Mail : apeai.figeac@wanadoo.fr

 

LES SOURCES DE NAYRAC À Figeac
De la jardinerie à la menuiserie

Producteur de fleurs reconnu depuis plus de 20 ans, l'ESAT des Sources de Nayrac a également développé des activités d'entretien des espaces verts et de menuiserie, et a créé cette année un service d'intervention sur site.

L'ESAT des Sources de Nayrac, créé en 1986 est le plus petit (26 travailleurs handicapés) des ex-CAT du Lot. Installé à quelques centaines de mètres de l'IUT de Figeac, l'établissement a fondé sa notoriété sur un atelier d'horticulture ouvert au public, avant de se diversifier vers l'entretien d'espaces verts et la menuiserie.

Depuis le début de l'année, il a une nouvelle corde à son arc, grâce à la création d'un service d'intervention sur site, qui lui permet d’envoyer dans les entreprises uneéquipe encadrée par un moniteur, pour assurer divers types de prestations.

Voilà plus de 20 ans, ce centre a été repris par l'association ARSEAA (Association Régionale pour la Sauvegarde de l'Enfant, de l'Adolescent et de l'Adulte), qui gère actuellement 24 sites en Midi-Pyrénées. Dans ce contexte, le CAT (maintenant ESAT) venait prolonger les actions menées en faveur des jeunes handicapés. Après avoir étudié leur environnement économique, les responsables ont opté pour l'horticulture, qui permettait notamment de créer des postes de travail adaptés à chaque type de handicaps.

Philippe Besombes, Directeur de l’ESAT.
Philippe Besombes, Directeur de l’ESAT.

« Nous avons rapidement décidé de ne faire que de la vente directe, explique Didier BARDET, responsable de l'Atelier Horticole. D'une part, cela nous permettait d'éviter les intermédiaires et d'avoir des prix qui restaient compétitifs ; d'autre part et surtout, cela conduisait les travailleurs de l'ESAT à intervenir sur l'ensemble de la chaîne, depuis la plantation jusqu'à la vente. Leur permettre d'entrer en contact régulier avec le grand public nous paraît essentiel. »

L'ESAT produit chaque automne de 2 000 à 3 000 pieds de chrysanthèmes et, au printemps, des plantes à massifs. Par la suite, l'atelier s'est diversifié de façon logique vers l'entretien des espaces verts, les clients étant soit des particuliers, soit des entreprises et des collectivités, comme la Ville de Figeac.

 

L'industrie a anticipé

Par la suite, le centre a étendu son champ d'intervention vers le travail du bois (fabrication de caisses et de meubles). Pour ce faire, il a recruté un professionnel de la menuiserie et de l'ébénisterie, tant et si bien que cet atelier fournit depuis une dizaine d'années des industries telles que Figeac Aéro ou Ratier-Figeac.

Fabriquées sur mesure, ces caisses sont destinées à Figeac Aéro.

Fabriquées sur mesure, ces caisses sont destinées à Figeac Aéro.

L'ESAT des Sources de Nayrac en bref

  • 26 travailleurs handicapés
  • 4 ateliers :
-
horticulture (Didier Bardet, 05 65 34 24 41)
-
espaces verts (Jean-Luc Muscat, 05 65 34 24 41)
-
menuiserie (François Marroncle, 05 65 34 21 17)
-
intervention sur site (Cathy Combes, 05 65 34 27 72)
  • Adresse : Avenue Dessolin - 46100 Figeac
  • Mail : nayrac.ime@voila.fr

 

« Si nous avons de telles références, c'est d'abord parce que nous savons répondre à des demandes spécifiques et que nous sommes réactifs » ajoute François Marroncle, Moniteur d'Atelier Menuiserie.

Suivant cette même logique, l'ESAT propose depuis cette année d'intervenir sur site en délégant une équipe encadrée par un moniteur, pour réaliser différents types de prestation, depuis le conditionnement ou l'ensachage jusqu'à l'entretien. « Pour nos clients les plus importants, les commandes annuelles leur permettent de déclarer qu'ils emploient jusqu'à 3 handicapés en équivalent temps-plein, ce qui est loin d'être anodin au vu de l'évolution de la Loi. », conclut Philippe Besombes, Directeur de l'ESAT.

ESAT FOURNIE - Association Lamourous A Cahors
Couture et blanchisserie

Créé voilà  plus de 170 ans, le centre pour handicapés de Cahors est aussi le premier à  avoir créé une structure pour accueillir les personnes retraitées ou vieillissantes.

Certains Lotois et Cadurciens ignorent encore l'existence de ce havre de paix de 2 hectares niché en plein centre de Cahors, à  une centaine de mètres du boulevard Gambetta. 20 000 mètres carrés de verdure en plein centre ville, ce n'est pas rien, surtout lorsque le domaine abrite des bâtiments, une chapelle et un cloà®tre chargés de plusieurs siècles d'histoire.

Le centre a été créé voilà  plus de 170 ans par une congrégation de religieuses. Dès l'origine et jusque dans les années 80, l'établissement n'accueillait que des femmes, qui étaient principalement employées à  des travaux de couture et de blanchisserie. Durant les années 80, l'organisme s'est totalement « laïcisé ». En l'occurrence, l'ESAT Fournié de Lamourous emploie aujourd'hui 43

adultes handicapés au sein de 5 ateliers : blanchisserie, retouches en confection, conditionnement et mise sous pli, cuisine et ménage/multiservices. « Nous avons des liens étroits avec le tissu économique local,

explique Gérard Monteil, Directeur de l'établissement et présent dans l'établissement depuis 1993. Pour la blanchisserie, nous travaillons avec plusieurs hôtels-restaurants et collectivités. Pour la couture, plus de 10 magasins de vêtements font appel à  nous. Nous réalisons la mise sous pli des documents électoraux pour le compte d'organismes et nous proposons des plats à  emporter et un service traiteur pour les événements organisés par les entreprises. »

L'ESAT souhaite par ailleurs renforcer son activité de couture sur du linge plat (draps, serviettes, nappes, etc.) auprès des collectivités et des professionnels de l'hôtellerie-restauration.

Associer la fonction sociale et la logique économique

Gérard Monteil, Directeur de l’ESAT.

« Il faut à  la fois réaliser une performance économique et assurer le bien-être des travailleurs handicapés, analyse Gérard Monteil. Si l'équilibre n'est pas respecté et que les exigences du marché l'emportent, la fonction sociale d'un ESAT est mise en péril et l'on est tenté de n'accepter que les handicaps les moins lourds pour garantir la meilleure productivité. Ce n'est pas le choix que nous avons fait dans notre ESAT. »

L'ESAT de Lamourous en bref

  • 43 travailleurs handicapés, dont 22 externes
  • 40 personnes accueillies en foyer, dont 19 handicapés retraités ou vieillissants
  • 40 salariés pour l'encadrement et l'administration
  • Adresse : 57 cours de la Chartreuse - 46000 Cahors
  • Téléphone : 05 65 53 22 00
  • Mail : foyerlamourous@orange.fr
Dans le même esprit, Lamourous est le seul établissement lotois à  avoir créé un foyer pour les handicapés âgés ou vieillissants. 19 personnes retraitées ou ne pouvant plus travailler sont ainsi hébergées dans un foyer spécifique.

« L'allongement de l'espérance de vie des handicapés mentaux est une réalité ; ils vouent une admiration sans borne à  leur travail et peuvent vivre la mise à  la retraite comme un échec. Où qu'ils se trouvent, les établissements spécialisés seront de plus en plus confrontés à  ce problème », conclut Gérard Monteil.

L’établissement dispose de 2 hectares en plein centre de Cahors.
L’établissement dispose de 2 hectares en plein centre de Cahors.